Politique de confidentialité

Responsable du traitement

Erenials est exploité par Cyberesia SA, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève, Suisse. Cyberesia SA est responsable du traitement des données personnelles décrites ici au sens de la loi fédérale sur la protection des données (nLPD) et, lorsqu'il s'applique, du règlement général européen sur la protection des données (RGPD).

Pour toute question sur vos données, écrivez à adresse e-mail de contact protection des données, à compléter.

Demandes de pilote

Lorsque vous envoyez le formulaire de demande de pilote, nous enregistrons votre adresse e-mail, votre organisation, le secteur et la langue choisis, votre message (facultatif) et l'heure de la demande dans notre base de données (Neon Postgres).

Nous utilisons ces informations uniquement pour répondre à votre demande et discuter d'un éventuel pilote. Nous n'envoyons pas de newsletter et nous ne vendons ni ne louons ces informations.

Base légale selon le RGPD : mesures précontractuelles prises à votre demande et notre intérêt légitime à répondre aux demandes professionnelles (art. 6, par. 1, let. b et f).

Comptes et connexion

Les comptes reposent sur Better Auth, une bibliothèque open source que nous hébergeons nous-mêmes : les données de compte sont conservées dans notre propre base de données (Neon Postgres), et non par un service de connexion tiers. Selon votre mode de connexion, nous enregistrons :

• Lien par e-mail : votre adresse e-mail et le fait qu'elle soit confirmée ou non. Un lien de connexion ne fonctionne qu'une fois et expire après 15 minutes ; un lien qui confirme une adresse ajoutée expire après une heure.
• Clé d'accès (passkey) : la clé publique et l'identifiant de la clé, son nom si vous lui en donnez un, et des données techniques comme sa date de création. Votre empreinte, votre visage ou le code de votre appareil ne quittent jamais votre appareil ; nous ne les recevons jamais. La clé publique de la clé d'accès détermine aussi votre adresse Erenials, une adresse de compte intelligent sur Base Sepolia qui est calculée, et non publiée, jusqu'à sa première utilisation.
• Wallet : l'adresse publique de votre wallet et le réseau sur lequel il s'est connecté.
• Sessions : la connexion ouvre une session de 30 jours, prolongée lorsque vous l'utilisez. Elle est enregistrée avec l'adresse IP et l'identification du navigateur (user agent) de la demande de connexion, et un cookie de session est placé dans votre navigateur.
• Sécurité : pour freiner les abus, le service de connexion enregistre l'adresse IP de chaque requête et compte les requêtes par action de connexion.

Un compte sans adresse e-mail reçoit une adresse technique fictive, qui ne sert jamais à écrire à qui que ce soit.

Base légale selon le RGPD : fournir le compte que vous avez demandé (art. 6, par. 1, let. b) et en assurer la sécurité (art. 6, par. 1, let. f).

E-mails

Les e-mails de connexion et de confirmation sont envoyés par Resend (Resend, Inc., États-Unis), qui reçoit votre adresse e-mail et le contenu du message pour le distribuer. Le site n'envoie aucun autre e-mail.

Fichiers certifiés et certificats

Lorsque vous certifiez un fichier, votre navigateur le lit et calcule son empreinte SHA-256 sur votre appareil. Le fichier lui-même ne quitte jamais votre appareil : nous ne recevons que son empreinte, sa taille et son type.

Nous enregistrons la fiche du certificat dans notre base de données : la description que vous saisissez (titre, émetteur, type, les champs et leurs valeurs, les parties nommées et quelle partie peut voir quels champs), l'empreinte, la taille et le type du fichier, la validité choisie, l'heure d'émission, le réseau (simulation ou Base Sepolia) et, pour les certificats ancrés, la référence de la transaction. Un secret aléatoire (sel) qui protège l'empreinte de la fiche reste sur notre serveur. Si vous êtes connecté, le certificat est rattaché à votre compte ; le révoquer enregistre l'heure de la révocation.

Toute personne qui dispose du lien ou de l'identifiant d'un certificat peut ouvrir sa page publique, qui montre les champs attribués au public, l'empreinte du fichier et le statut du certificat. Les champs réservés aux parties nommées ne s'affichent qu'au moyen d'un pass d'accès. N'y saisissez les données personnelles d'autres personnes que si vous en avez le droit.

Une copie des certificats que vous émettez est aussi conservée dans le stockage local de votre navigateur, pour que vous puissiez les retrouver et les importer dans un compte.

Pour prévenir les abus, le service de certification compte les requêtes par adresse IP. L'adresse n'est conservée que sous forme d'empreinte (hash), et les compteurs sont supprimés après deux jours environ.

Pass d'accès et journal des accès

Un pass d'accès ouvre la vue d'un certificat réservée à une partie nommée. Nous enregistrons la partie, une empreinte du lien du pass (le lien lui-même ne vous est montré qu'une fois), l'échéance, l'heure de révocation et, si vous en saisissez une, l'adresse blockchain du destinataire.

À chaque ouverture d'un pass, nous enregistrons l'heure et une indication sommaire du navigateur, par exemple « Firefox · Windows ». Nous n'enregistrons pas l'adresse IP. Ce journal des accès n'est montré qu'à l'émetteur du certificat, dans Mes actifs.

Base légale selon le RGPD : fournir le service que vous utilisez (art. 6, par. 1, let. b) ; pour les personnes qui ouvrent un pass, l'intérêt légitime de l'émetteur et le nôtre à disposer d'une piste d'audit (art. 6, par. 1, let. f).

Données sur la blockchain

Les certificats peuvent être ancrés sous forme d'attestations de l'Ethereum Attestation Service (EAS) sur Base Sepolia, un réseau de test public. Les certificats simulés ne sont écrits nulle part.

Un certificat ancré ne place sur la chaîne que l'empreinte de la fiche (calculée avec le sel secret, si bien que le contenu ne peut pas en être deviné), l'empreinte SHA-256 du fichier, le type d'actif et l'heure d'émission, signés par notre wallet émetteur. Les titres, champs, parties et fichiers ne sont jamais écrits sur la chaîne.

Lorsqu'un pass est adressé à un destinataire et que son certificat est ancré, le pass est lui aussi attesté : cette attestation contient une empreinte de l'identifiant du pass, l'heure et l'adresse du destinataire.

Les inscriptions sur une blockchain sont publiques, copiées par chaque nœud du réseau, et ne peuvent être ni modifiées ni supprimées, ni par nous ni par personne. Révoquer un certificat ou un pass marque son attestation comme révoquée ; cela ne l'efface pas. Ne saisissez pas l'adresse d'un destinataire si vous ne voulez pas qu'elle figure sur un réseau public.

Pour lire et écrire ces inscriptions, notre serveur utilise un nœud Base Sepolia (par défaut le nœud public du réseau Base). Votre adresse IP ne lui est pas transmise.

Cookies et stockage local

Nous n'utilisons aucun cookie publicitaire ou de mesure d'audience, ni aucun outil de suivi. Le site utilise uniquement :

• un cookie de session (préfixe « erenials »), placé seulement lorsque vous vous connectez, pour vous garder connecté ; les scripts ne peuvent pas le lire ;
• un cookie de langue (NEXT_LOCALE), placé lorsque vous choisissez une langue, conservé un an ;
• des entrées dans le stockage local de votre navigateur pour le thème, l'état de démonstration de la console, les certificats que vous avez émis et les liens de pass que vous avez créés. Elles restent dans votre navigateur, sauf si vous importez vos certificats dans un compte, et vous pouvez les effacer dans les réglages du navigateur.

Les polices sont servies par notre propre site : aucune requête n'est adressée à Google ni à un autre service de polices.

Hébergement et prestataires

Les prestataires suivants traitent des données pour notre compte et selon nos instructions :

• Vercel Inc. (États-Unis) : hébergement du site et de ses fonctions serveur. Vercel traite les données techniques de chaque requête (adresse IP, navigateur, page demandée, par exemple) pour servir le site et conserve des journaux de courte durée.
• Neon (États-Unis) : la base de données Postgres qui contient les données décrites ci-dessus, hébergée dans la région région de la base de données, à compléter.
• Resend, Inc. (États-Unis) : envoi des e-mails de connexion et de confirmation.

Ces prestataires sont établis aux États-Unis ou peuvent y traiter des données. Les transferts reposent sur la certification des prestataires au Swiss-U.S. et à l'EU-U.S. Data Privacy Framework et/ou des clauses contractuelles types, à confirmer.

Nous ne vendons pas de données personnelles et ne les transmettons à aucun autre tiers, sauf obligation légale.

Durée de conservation

• Demandes de pilote : jusqu'au traitement de la demande et au plus 24 mois ensuite, sauf si une relation d'affaires s'ensuit ; à confirmer.
• Comptes, certificats, pass d'accès et journal des accès : tant que le compte existe. Si vous nous demandez de supprimer votre compte, nous le supprimons avec ses clés d'accès, wallets, sessions, certificats, pass et journaux dans les 30 jours ; à confirmer, sauf ce que la loi nous oblige à conserver.
• Les sessions expirent après 30 jours sans utilisation, les liens de connexion après 15 minutes. Les compteurs du service de certification sont supprimés après deux jours environ.
• Les données écrites sur une blockchain ne peuvent pas être supprimées (voir plus haut).

Vos droits

Selon la nLPD, vous pouvez nous demander quelles données nous détenons à votre sujet, les faire rectifier ou effacer, vous opposer à leur traitement et les recevoir dans un format électronique courant. Lorsque le RGPD s'applique, vous disposez aussi des droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilité et d'opposition, et vous pouvez retirer un consentement à tout moment pour l'avenir.

Écrivez à adresse e-mail de contact protection des données, à compléter. Nous pouvons vous demander de prouver votre identité, par exemple en écrivant depuis l'adresse e-mail de votre compte. Nous répondons dans les 30 jours.

Vous pouvez révoquer vous-même vos certificats et vos pass dans Mes actifs. La suppression d'un compte ou d'une clé d'accès se fait pour l'instant sur demande.

Vous pouvez déposer une plainte auprès du Préposé fédéral à la protection des données et à la transparence (PFPDT, www.edoeb.admin.ch) ou, dans l'Union européenne, auprès de l'autorité de protection des données de votre pays de résidence.

Sécurité

Les connexions sont chiffrées (HTTPS). Les liens de connexion et les liens de pass ne sont conservés que sous forme d'empreintes, le cookie de session est protégé des scripts et l'accès à la base de données est restreint. Aucun système n'est parfaitement sûr : si une violation expose vos données à un risque élevé, nous vous en informerons, ainsi que les autorités, comme la loi l'exige.

Autres points

Erenials est un service destiné aux organisations ; il ne s'adresse pas aux enfants. Nous ne prenons aucune décision automatisée ayant des effets juridiques et ne faisons pas de profilage.

Nous mettrons cette politique à jour lorsque le service évoluera ; la date en haut de la page indique la version en vigueur.